Conseil Municipal du 15 avril 2024




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-04-15-3_CRèglement intérieur de la Maison de l'Égalité et du Droit (MED). - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-4_CRenouvellement de la convention relative à la gestion d'une agence postale communale au quartier Saint-Martin. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-5_CPrévention - Convention de partenariat avec l'EPIDE. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-6_CContrat de Ville - Programmation 2024 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-7_CAttributions de subventions à diverses associations. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-8_CAttribution de subvention dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-9_CConventionnement avec la Région dans le cadre des aides directes aux commerçants. - Délibération - Annexe - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-10_CProjet "Objectif Paris 2024" porté par l'association La Chance aux Enfants - Convention de partenariat avec les communes et structures sociales participantes. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-12_CExposition et concours Ateliers d'Art de France 2024. - Délibération - Annexe - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-13_CConvention de partenariat culturel avec l'Inrap pour l'édition de la brochure "Saint-Quentin dévoilée par l'archéologie - Synthèse des découvertes depuis 1990" dans la collection "Mémoire de fouilles". - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-14_CConvention de partenariat avec la Fondation d'entreprise "AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique" dans le cadre des travaux de restauration du transept sud de la basilique. - Délibération - Annexe - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-18_CAdhésions aux réseaux régionaux et nationaux dans le domaine du spectacle vivant. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-20_CCession d'un terrain situé Chemin de la Vallée Ducastelle à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-24_CMise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-25_CRecrutement de vacataires et modalités de paiement des personnels mobilisés pour la tenue des bureaux de vote aux élections politiques. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-26_CCréation d'un emploi de vacataire. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-27_CBesoins occasionnels et saisonniers. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-28_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-04-15-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-11_CRenouvellement de la convention de mise à disposition du frigo anti-gaspi au centre social municipal Artois Champagne. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-15_CRéforme des rythmes scolaires. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-16_CCarte scolaire pour la rentrée 2024-2025. - Délibération - (sans annexe)22/04/202422/04/2024
2024-04-15-17_CEngagement de la Ville à la Charte de l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ). - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-19_CConvention de partenariat à titre gratuit. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-21_CRapport annuel 2023 de la commission communale pour l'accessibilité. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-22_CRapport d'activité 2023 du référent Laïcité. - Délibération - Annexe - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-23_CRenouvellement des missions du référent déontologue élu. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024
2024-04-15-29_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe22/04/202422/04/2024